Droit & Technique

Abonnés Personne publique vs assureurs : compétences élargies du juge administratif

Muriel Fayat La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Généralisation de la complémentaire santé : l’imbroglio de la part employeur

Jean de Calbiac La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Protection renforcée du courtier évincé

Fany Baizeau La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Changer d'assureur

Abonnés Le CCSF informe sur l'auto et la MRH

Le Comité consultatif du secteur financier (CCSF) vient de publier deux dépliants d'information sur…

GÉRALDINE BRUGUIÈRE-FONTENILLE La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Jurisprudence

Abonnés Responsabilité de l’expert technique commis par l’assureur

Ay-hour Kev-Chatenet La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Assurance

Abonnés Renforcement de l’obligation d’information et de conseil du bancassureur

Pierre-Paul Alipoe La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Big data : phénomène de mode ou réelle mutation dans la connaissance ?

Stéphane Chappellier La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Pratique de valorisation des sociétés de courtage d'assurance

David Salabi La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Jurisprudence

Abonnés Le risque de perte de l’ouvrage avant réception

Ay-hour Kev-Chatenet La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Jurisprudence

Abonnés L’exclusion de garantie légale du vice caché en assurance de choses

L’assureur de choses ne garantit pas, sauf si sa police d’assurance le prévoit expressément, les…

Ay-hour Kev-Chatenet La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & technique

Abonnés Devoir de vigilance et assurance de responsabilité des dirigeants

Sarah Xerri-Hanote, avocate au barreau de Paris, associée du cabinet HMN & Partners et Emmanuel Silvestre La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Jurisprudence

Abonnés La recevabilité de la subrogation légale de l’assureur

Ay-Hour Kev-Chatenet La Tribune de l'Assurance 30/11/2015

DROIT & TECHNIQUE

Abonnés Quand le sériel n’est pas la cause du sinistre

Par Ghislain Lepoutre La Tribune de l'Assurance 27/11/2015

Droit & technique

Abonnés Ce qui précède le contrat d’assurance ne saurait en dériver

La prescription biennale de l’article L. 114-1 du Code des assurances ne s’applique pas aux actions…

Alexandre Regniault avocat associé, Simmons & Simmons LLP et Louis Leblanc La Tribune de l'Assurance 26/11/2015

loi

Abonnés Incidence et maintien

L'approche en termes de lois d'incidence et de maintien permet de tarifer le coût d'un sinistre avec…

Véronique Lamblé La Tribune de l'Assurance 17/11/2015

Juridique

Abonnés Sinistres sériels : la Cour de cassation valide le "prix de la course"

Stéphane Choisez La Tribune de l'Assurance 12/11/2015

Abonnés Le feuilleton de l'été

Séverine Charon La Tribune de l'Assurance 22/10/2015