Jurisprudence

Abonnés Rappel sur la notion de la réception de l’ouvrage

Ay-hour Kev-Chatenet La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Jurisprudence

Abonnés Immixtion fautive et acceptation délibérée des risques par le maître d’ouvrage

Ay-hour Kev-Chatenet La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Jurisprudence

Abonnés Interprétation restrictive de la faute dolosive inassurable

Ay-hour Kev-Chatenet La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Gouvernance

Abonnés Le casse-tête français

Si les spécificités françaises se sont fait sentir au niveau du pilier 1, avec le sort des Sgam par…

Géraldine Bruguière-Fontenille La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Solvabilité II

Abonnés Le pilier 3, une responsabilité nouvelle pour les dirigeants

Le chantier Solvabilité II est bien avancé, mais le pilier 3 est encore quelque peu délaissé.…

Vincent Vallée La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Le casse-tête de la tarification des contrats responsables

Pierre-Alain Boscher La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Vers une multiplication des recours contre les fabricants de composants ?

Ghislain Lepoutre La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés La jurisprudence consacre le droit de substitution de l’assurance emprunteur

Pierre-Paul Alipoe La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Conditions de mise en œuvre de la responsabilité des garagistes

Martine Benais La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Exécution de marchés publics d’assurance : bilan des jurisprudences 2014

Éric Pourcel La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Incertitudes autour du préjudice d'anxiété

Stefania Valmachino La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Faute inexcusable de l’employeur 2014/2015 : l’histoire sans fin ?

Stéphane CHOISEZ La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Groupements de moyens : le point sur la directive TVA

Laurence Clot La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Solvabilité II : de l'erreur descriptive à l'erreur opérationnelle ?

Virak Nou La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés L’externalisation sous Solvabilité II

Pierre-Grégoire Marly La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés La vente pour compte de tiers : terrain réglementaire miné !

Ludovic Daugeron La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Personne publique vs assureurs : compétences élargies du juge administratif

Muriel Fayat La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Généralisation de la complémentaire santé : l’imbroglio de la part employeur

Jean de Calbiac La Tribune de l'Assurance 01/12/2015

Droit & Technique

Abonnés Protection renforcée du courtier évincé

Fany Baizeau La Tribune de l'Assurance 01/12/2015