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L'onde de choc PIP

Publié le 1 septembre 2012 à 6h00    Mis à jour le 22 octobre 2015 à 12h42

Bernard Banga et Nathalie Gnory

Le scandale des prothèses mammaires PIP incite les compagnies d'assurance à une certaine prudence en matière d'implants médicaux.

Des milliers de plaintes déposées dans le monde, une cascade de mises en cause dans des procédures civiles en France... Au cœur d'un vaste scandale sanitaire, la société varoise Poly Implant Prothèse (PIP) est accusée d'avoir remplacé le gel médical par de la silicone industrielle bon marché. Rien que dans l'Hexagone, 30 000 femmes sont porteuses de cet implant décrié. Cette escroquerie donne lieu à un marathon judiciaire impliquant la responsabilité de nombreux acteurs.

Allianz, qui a assuré PIP en RC médicale de 2005 jusqu'à sa liquidation judiciaire en 2010, est forcément en première ligne. Pour rappel, le groupe dirigé par Jacques Richier s'était vu imposer administrativement par le Bureau central de tarification (BCT) de couvrir la société fondée par Jean-Claude Mas. La RC médicale étant une assurance obligatoire depuis la loi du 4 mars 2002.

Premières condamnations

Le numéro 1 mondial en assurance de biens et responsabilité a ainsi fait l'objet d'un premier jugement du tribunal d'Avignon, en janvier 2012, le condamnant à verser 4 000 € à une porteuse de prothèse PIP. Puis, le 14 juin dernier, le tribunal de commerce de Toulon l'a débouté de sa demande de nullité des contrats avec PIP. Allianz n'a pas davantage obtenu gain de cause, quatre jours plus tard, auprès de la 4e chambre du tribunal de grande instance de Lyon, qui l'a condamné à verser, en sa qualité d'assureur, 25 164 € à une plaignante lyonnaise et à la caisse primaire d'Assurance maladie de l'Isère. « Ces tribunaux ont estimé qu'il...

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