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Jurisprudence

Le tigre, la stagiaire et la faute dolosive du dompteur

Publié le 2 avril 2024 à 9h00

Choisez & associés   La Tribune de l'Assurance  Temps de lecture 8 minutes

Le commentateur juridique à beau penser un sujet totalement épuisé, tel celui de la faute dolosive de l’article L.113-1 du Code des assurances, certaines hypothèses ravivent l’intérêt comme le montre l’arrêt du 14 mars 2024 qui mêle tigre belliqueux, dompteuse défaillante, stagiaire malheureuse et assureur de responsabilité déniant sa garantie.

Stéphane Choisez, avocat à la Cour, Choisez & associés

Sur le principe de l’article L.113-1 du Code des assurances, la solution est classique, puisque dans cet arrêt, publié au Bulletin ce qui signe son importance, la Cour de cassation pose pour casser...

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