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67 résultats trouvés pour "Cat Nat"
Agéa salue le lancement du troisième Plan national d'adaptation au changement climatique
(AOF) - Agéa, la fédération nationale des syndicats des agents généraux d’assurance, se félicite du lancement du troisième Plan national d'adaptation au changement climatique (PNACC) qui donne les grandes orientations pour adapter la France aux…
Émeutes et mouvements populaires
Abonnés Violences urbaines, de part et d’autre du Channel
À un an d’intervalle, les émeutes de juin 2023 en France et celles de juillet 2024 au Royaume-Uni ont eu des répercussions distinctes en raison de la divergence des régimes d’indemnisation. Cette comparaison des cadres juridiques des deux côtés de la…

Cat Nat
Abonnés Zoom sur le phénomène de retrait-gonflement des argiles
La loi n° 82-600 du 13 juillet 1982 relative à l’indemnisation des victimes de catastrophes naturelles a instauré un régime spécifique d’indemnisation, sous forme de partenariat public-privé, pour pallier une carence de couverture des risques…

Climatique
Abonnés Vers l'obligation de repenser le modèle de l'assurance
Les coûts liés aux catastrophes naturelles en France ont été multipliés depuis les années 1980, plaçant l'assurance à un tournant décisif où elle doit à la fois réinventer son modèle économique et préserver sa rentabilité. Julhiet Sterwen explore les…

Reportage
Abonnés Adapter le bâti au retrait-gonflement des argiles
Le groupe mutualiste Covéa mène une expérimentation à grande échelle avec le Centre d’études sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (Cerema) sur un dispositif innovant d’adaptation des habitations au phénomène de…

Catastrophes naturelles : lancement de l’Observatoire de l’assurabilité
(AOF) - CCR (Caisse centrale de réassurance) a été missionnée par le gouvernement cet été pour mettre en place un Observatoire de l’assurabilité en France. Celui-ci a pour vocation de contribuer à maintenir à terme une offre d’assurance solidaire et…
Événement naturel
Abonnés La nécessaire adaptation de l’assurance française face aux risques climatiques
Le rapport de mission sur l’assurabilité des risques climatiques en vue d’adapter le système assurantiel français a été publié le 2 avril 2024. Il s’inscrit dans la continuité des récentes modifications du Code des assurances et préconise 11…

Jurisprudence
Abonnés Sur la prescription des sinistres Cat Nat
Par un arrêt récent de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation, la Haute juridiction statue sur le point de départ de la prescription de l’action en indemnisation des conséquences dommageables d’un sinistre de catastrophe naturelle.

Collectivités territoriales
Abonnés Comment continuer de garantir les collectivités
Le marché d’assurance dommages et responsabilité des collectivités locales traverse une crise sans précédent. Les émeutes urbaines, les aléas climatiques et les piratages informatiques ont fait exploser la sinistralité et ont raréfié l’offre. Une…

Étude
Abonnés Changement climatique : verdir ou périr ?
À l’occasion de la présentation de l’étude « Assurance et post-croissance: comment protéger à l’aune des limites planétaires ? » menée par SeaBird Impact et Prophil sur le rôle de l’assurance face au changement climatique, les opérateurs ont exposé…
