Recherche
Recherchez un article, un événement, une lettre professionnelle, une vidéo parmi l’ensemble de nos publications.
Type de contenus
Source
Date de publication
Résultats de la recherche
297 résultats trouvés pour "Responsabilité civile"
Responsabilité civile et protection juridique
Abonnés Ils assurent les essais cliniques
Face à des exigences croissantes de conformité réglementaire et aux risques émergents, les promoteurs d’essais cliniques recherchent des solutions d’assurance alliant protection financière et gestion sur-mesure. Les assureurs spécialisés répondent…
Émeutes
Abonnés Nouvelle-Calédonie : après les exactions, le défaut d’assurance
La Nouvelle-Calédonie n’en finit pas de soigner les plaies d’une économie mise à terre entre mai et décembre 2024. Alors que les assureurs menacent de se retirer d’un Outre-mer français toujours plus à risques, l’espoir pourrait venir d’une réforme…
Alkera : Grégory Derville nommé responsable de Polyexpert entreprises
(AOF) - Le groupe Alkera a nommé Grégory Derville au poste de responsable de Polyexpert entreprises. Il succède à Jean-Luc Pauget, DR de Polyexpert Est Rhône Alpes Auvergne et vice-président du groupe qui a fait valoir ses droits à la retraite fin…
Garantie décennale, RC pro
Abonnés Ils assurent les installateurs photovoltaïques
Les panneaux photovoltaïques se multiplient en France sur le toit des bâtiments, des habitations ou sur des terrains dédiés. Pour quelles assurances les entreprises installant ces dispositifs doivent-elles opter ?
Conformité
Abonnés L’assistance aux expatriés au défi des sanctions internationales
Face aux régimes de sanctions internationales, les garanties d’assistance pour les expatriés et personnes en mission posent des défis complexes, exigeant une conciliation délicate entre obligations légales et protection des bénéficiaires.
Assurance de responsabilité professionnelle
Abonnés Pourquoi il ne faut pas trop en faire dans la délimitation de la garantie
À trop peaufiner l’écriture de certaines clauses, le risque est grand de garantir davantage que souhaité. Dans un arrêt récent, la Cour de cassation rappelle la vigilance dont un assureur doit faire preuve en matière de rédaction de clauses…
Sinistres automobiles : modification du modèle de relevé
(AOF) - Un arrêté du 13 janvier 2025, publié au JO du 12 février, adapte le code des assurances au contenu du règlement d'exécution (UE) 2024/1855 de la Commission du 3 juillet 2024. ; ce dernier uniformise -entre autres- le modèle du relevé…
Dossier grands risques
Abonnés Renouvellements 2025 : un assouplissement sous conditions
Les renouvellements 2025 ont été contrastés en fonction des branches et de la gestion du risque des entreprises. Avec des bonnes surprises et des difficultés persistantes.
Gestion des risques
Abonnés Captives d’entreprise, jusqu'où ira l'auto-assurance ?
Vingt mois après le décret facilitant la création de captives à la française, une vingtaine d’entreprises se sont déjà lancées dans l’aventure. Sous l’œil vigilant de l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (ACPR), la captive de…
Loi Badinter
Abonnés Conducteur fautif : ne pas confondre la loi et le contrat
L’arrêt du 7 novembre 2024 de la Cour de cassation rappelle la distinction fondamentale entre les effets de la faute d’un conducteur dans le cadre de la loi Badinter et les exclusions contractuelles prévues par son contrat d’assurance, éclairant…
