Nous avons toujours été alertés par le terme "grossiste", peu enclin à décrire à la fois le modèle économique de ces entreprises performantes et innovantes, de même que la réalité des métiers qu'elles exercent. Les courtiers "grossistes" ont pourtant eux-mêmes endossé avec fierté cette terminologie pour créer leur syndicat professionnel (1), et ainsi faire rayonner, pour mieux le faire comprendre et connaître, ce mode particulier d'exercice de la profession d'intermédiaire d'assurance. La spécificité et l'efficacité des courtiers grossistes ont d'ailleurs été relevées par l'Autorité de contrôle prudentiel (ACP) elle-même dans un rapport, dans lequel elle salue le développement de produits « pour lesquels les attentes des clients n'étaient pas satisfaites par les contrats existants » (2).

Il nous a paru utile, à l'aune des futures modifications de la réglementation sur la distribution de produits d'assurance (DIA 2), et des relations entre assureurs et courtiers (future éventuelle morte née directive Solvabilité II sur ses aspects reporting de délégation), de faire un point et d'étudier dans quelle mesure ce modèle original et tant décrié parfois (3) pourrait être remis en cause ou au contraire, assurer efficacement la transformation nécessaire du marché de la distribution de produits d'assurance en France.

Un statut conforme à la réglementation sur les intermédiaires d'assurance

Aujourd'hui, un intermédiaire est celui qui « propose, présente et aide à la conclusion du contrat ». Demain, il « fournira un conseil sur un produit ». Ces définitions décrivent les fondamentaux du métier du courtier grossiste.