Abonnés

Covid-19

Une pandémie qui interroge les fondements de l’assurance

Publié le 16 mars 2021 à 8h00

Vladimir ROSTAN d’ANCEZUNE   La Tribune de l'Assurance

Les premières décisions relatives à l’indemnisation des pertes d’exploitation ont permis d’enrichir les débats sur des notions fondamentales du droit des assurances à savoir la qualification du dommage matériel direct, la validité des clauses d’exclusion ou encore la compétence du juge des référés en matière d’indemnisation. Tour d'horizon à travers le monde des principales décisions judiciaires.

Vladimir ROSTAN d’ANCEZUNE
Avocat associé et - DAC Beachcroft France, Avocat au Barreau de Paris et au

L’histoire récente recense des épisodes de diffusion massive de virus mortels : la grippe espagnole en 1918 causant 40 à 50 millions de morts, la grippe de Hong Kong entre 1968 et 1970 causant un...

Dépêches

Chargement en cours...

Les articles les plus lus

Droit & technique

Abonnés Transport aérien : attention aux circonstances extraordinaires

L’attente de passagers retardés au contrôle de sécurité n’exonère pas le transporteur aérien de son…

FTPA La Tribune de l'Assurance 12/05/2026

Ressources humaines

Abonnés Proches aidants : l'assurance fait école

Les salariés fournissant un accompagnement, un soin, ou une aide à une personne ont des impacts sur…

Genevière Allaire La Tribune de l'Assurance 20/04/2026

Assurances des particuliers

Abonnés Hausse des tarifs : les assureurs face au casse-tête de l’acceptabilité

Après plusieurs années de fortes hausses, les tarifs en assurance auto et habitation devraient…

Sarah Noufi La Tribune de l'Assurance 18/05/2026

Dans la même rubrique

Abonnés Cat Nat : plaidoyer pour le maître d’œuvre

Garant de la solidité technique et juridique des dossiers, le maître d’œuvre devient un tiers de...

Abonnés RC du courtier en assurance : vers la fin de la subsidiarité ?

En rappelant que la nature de deux actions n’est pas juridiquement dépendante l’une de l’autre si...

Abonnés Inflation sociale : le sinistre sériel change d’échelle

La réforme française de l’action de groupe et la refonte européenne du droit des produits défectueux...

Voir plus

Chargement…