Comment est-ce que le droit appréhende la situation paradoxale où le remède devient la cause de l’affliction ? Dans un arrêt du 4 mars 2021, la Cour de cassation règle cette question dans le contexte de désordres causés à un ouvrage dont la réparation n’avait servi qu’à aggraver les vices affectant la structure. Mais la juridiction suprême répond à d’autres problématiques soulevées par le cas d’espèce. En comparant l’arrêt avec de plus anciennes jurisprudences, il faudrait déceler dans la décision un éclaircissement sur le régime de la responsabilité pour travaux de reprise.

Le désordre a été aggravé, le lien de causalité entre les travaux de reprise et le désordre sont donc constitués et le repreneur avait également assumé le rôle de maître d’œuvre de conception. À la lumière de ces éléments, la décision (I) nous apporte des précisions sur la responsabilité des repreneurs dans les désordres persistants, de façon à en déduire l’étendue de la responsabilité de l’expert amiable au regard de sa mission de conception (II).

I-Arrêt commenté

A-Faits et procédure

Les propriétaires d’une maison construite et achevée en 1998 ont confié les travaux de reprise à une entreprise Temsol, assurée auprès de SMA, entre 2005 et 2006 afin de remédier aux problèmes de fissuration et d’affaissement du sol. Au regard de la persistance de ces problèmes, la société Uretek France assurée auprès de la société Aviva assurances est intervenue pour réaliser des injections de résine expansive en 2008.

Après expertise, la société Uretek France et...