Pour un groupeinternational disposant de filiales dans le monde entier, le choix de la mise en placed’un programme international d’assurance intégré reposant sur la souscriptiond’une police master (et donc ainsi hors cas de police umbrella) implique lacoordination totale de la mise en place d’un tel programme afin d’en assurerl’effectivité. Il en découle qu’une police master doit être en adéquation avecles différentes polices locales qui sont toutes mises à niveau avec et grâce àla police master. A cette fin, plusieurs clauses sont insérées dans la policemaster au premier rang desquelles les clauses de non-accumulation, qu’ilconviendra d’étudier après quelques rappels utiles sur les polices d’assurancemaster.

Les polices d’assurance master

Un programme international avecpolice master est constitué de la police master elle-même, souscrite dans lepays de la maison mère auprès d’un assureur, et des polices locales. La maisonmère d’un groupe pilote la souscription d’une police master et arrête égalementles garanties applicables à l’ensemble de ses filiales situées dans différentspays. Un tel schéma intégré repose sur la technique du fronting qui supposeque les contrats d’assurance de responsabilité civile émis par lesreprésentations étrangères de l’assureur ou par un assureur local choisi (enaccord avec l’assureur) au profit des filiales étrangères d’un grand groupefont l’objet d’une réassurance par l’assureur de la police master et entrentdans l’engagement du programme international défini par la police master...