La mise en œuvre du référentiel prudentiel et des nouvelles normes "Assurance" et "Instruments financiers" sera source de complémentarité, mais aussi de complexité en raison de certaines divergences. Eclairage sur cette jonction critique à un horizon de deux ans.
Les synergies entre les futures normes IFRS relatives aux contrats d'assurance et aux instruments financiers, d'une part, et le nouveau dispositif prudentiel Solvabilité II, d'autre part, devraient conduire les entreprises d'assurance à développer une plate-forme commune de traitement des données et de production des reportings, pour fournir une information cohérente et faciliter les réconciliations. Même s'il faudra tenir compte des spécificités de chaque référentiel, les entreprises qui exploiteront au mieux les sources de synergies seront en mesure de produire des informations fiables et réconciliables à un moindre coût.
Télescopage des évolutions IFRS et de Solvabilité II
Horizon convergent
Pour les groupes d'assurance, le référentiel IFRS va connaître demain une évolution majeure avec la publication de deux nouvelles normes : IFRS 4 Phase 2 pour les contrats d'assurance et IFRS 9 pour les actifs et passifs financiers.
La première est au stade de l'exposé-sondage (ED "Contrats d'assurance", paru en juillet 2010 et soumis à consultation jusqu'en novembre dernier). L'IASB (International Accounting Standards Board) s'est donné comme objectif ambitieux de publier la nouvelle norme "Assurance" d'ici l'été prochain.
La seconde fait l'objet d'une publication en quatre étapes :
- en novembre 2009, le premier jalon a concerné la classification et l'évaluation des actifs financiers ;
- en octobre 2010, l'IASB a précisé le traitement des passifs financiers ;
- les modalités de dépréciation des actifs évalués au coût amorti sont encore à l'étude ;
- de même que la révision de la comptabilité de couverture, l'IASB comptant boucler ces deux sujets d'ici l'été 2011.
La date d'application définitive de ces deux normes n'est pas encore connue. Différents scénarios restent ouverts, mais le plus probable est celui d'une transition en 2014 avec retraitement de l'exercice 2013, soit dans tout juste deux ans. La solution la plus efficiente pour les assureurs, notamment en termes de cohérence actif/passif, consisterait à adopter ces deux normes simultanément. Mais le calendrier obligera peut-être à dissocier les deux transitions.
