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DROIT & TECHNIQUE

La titrisation pour régénérer la compagnie d'assurance et le financement de l'économie

Publié le 6 septembre 2016 à 8h00

Xavier Ribierre

Mise à mal par la crise financière, la titrisation est pourtant pleine de potentialités. Par sa fonction combinée de financement et de transfert des risques, elle est susceptible de réaliser la symbiose entre de puissants effets micro et macroéconomiques.

Xavier Ribierre
avocat à la cour

Au cours du temps, le monde de la titrisation a été décrié pour des raisons prudentielles dans différents cénacles, y compris celui d’assureurs qui y voyaient en outre une dénaturation de la technique assurantielle et un dévoiement de leur savoir-faire. Les origines et mécanismes de la crise de 2008 ont depuis été identifiés et analysés avec sérieux et mettent hors de cause la technique de la titrisation, considérée intrinsèquement. Tout au contraire, ces travaux font apparaître pour la titrisation des potentialités en nombre et qualité insoupçonnés.

Ainsi, les États-Unis ont-ils conjuré cette crise, dépassé l’émotion, et repositionné leurs marchés avec pragmatisme en y redéployant l’usage de la titrisation. L’Europe s’aligne progressivement, à un rythme technique et juridique plus lent, mais surtout dans un état d’esprit parfois encore empreint de réticence. Pourtant, le défi technologique actuel imprime à toute entreprise financière un rythme d’innovation inédit et induit une rupture. Posé en des termes plus constructifs, ce défi impose de conduire une réflexion vierge, traversant toute la structure financière. De cette réflexion, il n’apparaît pas concevable d’écarter a priori la titrisation, ne serait-ce qu’en raison des capacités brutes de financements auxquelles elle peut donner accès et du déficit d’investissement et de financement dont souffrent nos économies en regard.

Cela étant, notre propos n’est pas de démontrer que la titrisation permettrait de relever tous les...

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