L'effort d'adaptation aux exigences de la directive Solvabilité II, en termes organisationnel, méthodologique et informatique, est soutenu depuis plusieurs années et une part significative du chemin a été parcourue, au prix de lourds investissements. Des voix s'élèvent aujourd'hui, en France et en Allemagne notamment, pour demander des ajustements au motif que la mise en application du nouveau cadre prudentiel serait, en assurance vie par exemple, trop contraignante pour des assureurs confrontés à la situation tendue des marchés financiers et, plus globalement, de l'économie européenne (1).

Limites du pilier 1

Certaines limites du pilier 1 de la directive Solvabilité II apparaissent pleinement en période de crise pour les activités d'assurance de long terme.

La complexité et la procyclicité du dispositif (2) sont mises en avant pour justifier ces prises de position. A cette occasion, il a paru intéressant de s'interroger sur les raisons qui feraient qu'un dispositif conçu pour renforcer la solidité des organismes d'assurance se trouve pris en défaut en temps de crise, au moment même où il devrait trouver justement sa pleine justification. Il faut pour cela revenir à la logique sous-jacente à l'ensemble des éléments quantitatifs de la directive, qui fait de la cohérence avec des valeurs de marché (3) le point d'appui de l'ensemble du dispositif. Dès lors, les différents postes du bilan sont évalués dans une logique liquidative et soumis aux variations de court terme des anticipations des investisseurs. L'évolution récente des différentiels de taux entre la France et l'Allemagne a ainsi conduit à des appréciations sensiblement différentes de la...