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Santé & prévoyance

L’optimisation du processus de recours contre tiers s'impose aux assureurs

Publié le 20 août 2024 à 9h02

Synaxia conseil & Relyens    Temps de lecture 5 minutes

Dans un contexte où la gestion des risques et la rentabilité sont au cœur des préoccupations des assureurs, le recours contre tiers (RCT) émerge comme une source d’optimisation du résultat technique importante, pourtant parfois négligée.

Élise Savarese, directrice associée chez Synaxia conseil, et David Cauchois, directeur du développement des partenariats chez Relyens

Le recours contre tiers, un processus qui se cache derrière des situations de la vie de tous les jours

Les caisses d’assurance maladie ainsi que les assureurs ont la capacité d’exercer un recours contre le tiers responsable d’un accident. L’objectif est la récupération des dépenses supportées suite au dommage subi par un assuré, telles que les frais médicaux, les indemnités journalières, les rentes ou des capitaux versés auprès de l’auteur du dommage, souvent représenté par son propre assureur.

Les exemples d’accidents de trajet, d’accidents du travail et d’accidents de la vie privée sont autant de scénarios qui peuvent conduire à un recours contre tiers : imaginons un pâtissier se rendant au travail renversé par un automobiliste, un facteur mordu par un chien en effectuant sa tournée de courrier, un vacancier percuté par un char à voile sur la plage ou encore un client qui glisse sur une flaque d’huile dans un supermarché. Selon un rapport de l’Inspection générale des finances et de l’Inspection générale des affaires sociales de juin 2017, les gisements les plus importants de recours concernent les accidents automobiles, les accidents médicaux et les accidents scolaires.

Un gisement significatif pour l’assurance...

En cumulant toutes ces situations, le RCT ne peut représenter qu’un potentiel significatif pour les assureurs. C’est d’ailleurs ce que démontre l’expérience de l’Assurance maladie. En 2021, elle a récupéré 755 M€ de prestations santé, soit 0,44 % des prestations versées et 399 M€ en arrêt de travail/maladie professionnelle, soit 3,9 % des prestations versées. En projetant ces résultats sur la structure des...

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