Selon la définition donnée par le dictionnaire Larousse, le diagnostic désigne « l’identification de la nature d'une situation, d'un mal, d'une difficulté, etc., par l'interprétation de signes extérieurs ». Une erreur de diagnostic consiste donc en une appréciation inexacte de la réalité existante qu’elle ne saurait en aucun cas modifier. Dans quelle mesure peut-elle donc être préjudiciable ?

Un médecin qui n’identifie pas une pathologie commet certes une faute, mais cette faute ne cause pas la pathologie. De même, le fait de ne pas déceler la présence d’amiante ou de termites ne saurait être à l’origine de cette présence.

Est-ce pour autant que l’erreur de diagnostic ne cause jamais de préjudice ? Certainement pas, mais celui-ci concerne uniquement les choix, les décisions qui sont déduits d’une analyse erronée. Pour être préjudiciable, il est donc nécessaire qu’il existe des moyens de remédier à la situation existante.

Aussi, pendant longtemps, la jurisprudence a-t-elle exigé qu’une alternative à la décision adoptée à la suite de l’erreur de diagnostic existe. Mais force est de constater que s’affirme une tendance à transformer la responsabilité des diagnostiqueurs en véritable garantie.

Un glissement de la responsabilité vers la garantie

Une telle évolution concerne notamment la responsabilité des diagnostiqueurs en matière immobilière. Plusieurs arrêts en sont les révélateurs. Ils concernent en premier lieu les actions engagées par l’acquéreur contre le diagnostiqueur. Par le passé, les première et deuxième chambres civiles de...