Dans la mythologie grecque, Sisyphe est éternellement condamné par les dieux à pousser un rocher en haut d’une colline, qui redescendra immanquablement, l’obligeant à reprendre chaque jour son épreuve.

L’étude de la jurisprudence en matière de faute inexcusable prend souvent l’aspect d’une quête sans fin tant le nombre de décisions rendues par la Cour de cassation chaque année laisse supposer que le contentieux sera toujours renouvelé : on approche les 170 décisions en 2014/2015 dont une trentaine de décisions publiées au Bulletin.

Car, que l’on s’intéresse aux suites et conséquences de la décision du Conseil constitutionnel du 18 juin 2010, ou que l’on examine les arrêts de la Cour de cassation qui traitent cette année massivement des mécanismes processuels en jeu dans ce contentieux, la faute inexcusable reste une inépuisable source de procès.

Autorité de la chose jugée et faute inexcusable

L'arrêt de la deuxième chambre civile du 13 février 2014 (n° 13-10.548), confirmé par un second arrêt du 19 juin 2014 (n° 13-17.983), rappelle une conséquence pratique, mais redoutable dans ses effets, de la décision du Conseil constitutionnel du 18 juin 2010 (n° 2010-8 QPC), laquelle avait ouvert la droit à une indemnisation complémentaire des seuls postes de préjudice non couverts par le livre IV du Code de la Sécurité sociale (CSS).

La question était, dans l’arrêt du 13 février 2014, de savoir si un salarié victime d’un accident du travail ayant donné lieu à une décision d’appel définitive du 26 janvier 2010, c’est-à-dire six mois à...