Abonnés
recours aux tribunaux
RC pro : poussée de fièvre
Publié le 9 septembre 2019 à 8h00
Mis à jour le 12 septembre 2019 à 17h10
Geneviève Allaire
La Tribune de l'Assurance
La tendance à la judiciarisation de la société française semble bel et bien se confirmer, comme l’atteste la hausse continue du nombre de saisines des tribunaux. Une tendance qui a des impacts sur la RC pro des professions réglementées.
Geneviève Allaire
journaliste
L’ensemble des professions réglementées, tenu par la loi de contracter une responsabilité civile professionnelle (ou RC pro) pour résister aux mises en cause en cas de dommages envers autrui (clients, fournisseurs ou tiers), fait face année après année à une dérive de la sinistralité. Comment expliquer ce phénomène ?
A lire également
Enquête
Sept ans après la loi Pacte lancée en 2019, le plan d’épargne-retraite (PER) a changé d’échelle.…
Sarah Noufi
La Tribune de l'Assurance
29/05/2026
Tendance
Ukraine, Moyen-Orient, tensions maritimes : la conflictualité change d’échelle et s’installe dans la…
Bernard Banga
La Tribune de l'Assurance
10/06/2026
Tendance
Les jeunes pousses de l’assurance sont devenues grandes. À l’issue d’une année 2025 convaincante,…
Louis-Christian de Baudus
La Tribune de l'Assurance
12/06/2026
Les Newsletters d’Option Finance
Ne perdez rien de toute l’information financière !
S’inscrire
Les articles les plus lus
Droit & technique
L’attente de passagers retardés au contrôle de sécurité n’exonère pas le transporteur aérien de son…
FTPA
La Tribune de l'Assurance
12/05/2026
Ressources humaines
Les salariés fournissant un accompagnement, un soin, ou une aide à une personne ont des impacts sur…
Genevière Allaire
La Tribune de l'Assurance
20/04/2026
Assurances des particuliers
Après plusieurs années de fortes hausses, les tarifs en assurance auto et habitation devraient…
Sarah Noufi
La Tribune de l'Assurance
18/05/2026