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RC médicale : nouveaux risques, nouvelles responsabilités

Publié le 19 mai 2022 à 9h00

Bernard Banga    Temps de lecture 16 minutes

La pandémie de la Covid-19 a provoqué un durcissement tarifaire de la couverture de responsabilité civile médicale des professionnels de santé et des établissements de soins. En pleine mutation, ce marché de niche entrevoit un retour à la rentabilité en sortie de crise.

Bernard Banga, Agence MD Report

Cinq vagues épidémiques, trois confinements nationaux, une dizaine de couvre-feux territorialisés… Et en ces temps d’explosion du risque, moins de déclarations de sinistres. La MACSF-Le Sou médical note « une baisse de 15 % du nombre global de déclarations alors que le nombre de sociétaires progresse de presque 3 % », dans son dernier rapport annuel sur le risque des professionnels de santé ( chiffres 2020). Soit 1 801 sinistres déclarés, sur les quelque 157 000 médecins sociétaires.

Une sinistralité en baisse

Car durant la pandémie, leurs cabinets se sont vidés. Tous modes d’exercices et spécialités confondus, le taux de sinistralité des médecins s’établit à 1,15 % en 2020 contre 1,53 % l’année précédente. Soit le taux le plus bas enregistré depuis dix ans. Même constat du cabinet Branchet, spécialiste de l’assurance des professionnels du bloc opératoire : cette filiale du groupe Verspieren n’a jamais enregistré aussi peu de réclamations avec une fréquence moyenne de 22 % – c’est-à-dire un risque de mise en cause environ tous les cinq ans, contre un tous les trois ans en 2016. Au sein du portefeuille MACSF, les neurochirurgiens sont les premiers concernés par la sinistralité RC médicale, suivis des chirurgiens viscéraux et des chirurgiens orthopédiques*. Les anesthésistes réanimateurs en font eux aussi les frais. « Ce qui est prévisible, car ces professionnels sont sur le pont depuis plus d’un an pour prêter secours à leurs confrères », commente le ...

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