Scandale de l'amiante, crainte de maladies liées au bitume dans le bâtiment, suicides chez Groupama, Orange, Renault ou La Poste encore en mars, mais aussi accidents et autres dépressions ne cessent d'attirer l'attention sur un certain malaise dans le monde du travail. Parmi les risques susceptibles d'engager la responsabilité civile d'une entreprise, ceux liés aux dommages causés aux salariés occupent en effet le devant de la scène. Souvent très médiatisés, ces sinistres placent les employeurs au centre des mises en cause et des recherches d'indemnisation. Si sur le plan de la réputation les conséquences de ces dommages sont indéniables, qu'en est-il de l'assurance ? La responsabilité civile de l'employeur est-elle devenue un risque qui fait peur aux assureurs ? Ou bien l'impact médiatique est plus important que la réalité ? Une chose est sûre, avec des tribunaux de plus en plus portés vers l'indemnisation (à tout prix ?) des salariés victimes, «le risque employeur est devenu un risque plus lourd qu'avant», résume Bertrand Lotte, directeur des règlements à la SMABTP.

Mais quelles sont les obligations de l'employeur envers ses salariés ? Si le régime des accidents du travail et des maladies professionnelles leur confèrent une immunité, les employeurs sont toutefois tenus d'une obligation de sécurité vis-à-vis de la santé de leurs salariés. La définition, posée par une série d'arrêts de la Cour de cassation rendus en février 2002 dans le contexte des procès de l'amiante, est...