Des signaux d'alerte émanant des tribunaux. En effet, alors même que redouble l'appétit des assureurs pour les risques longs de la RC et que la concurrence s'exacerbe avec les velléités de nouveaux porteurs de risques de se positionner en première ligne, des procédures et des décisions de justice relatives au préjudice d'anxiété se font jour. Et le spectre du sinistre sériel refait son apparition. Une menace d'autant plus redoutable pour la branche RC que la tarification actuelle, dictée par la course aux parts de marché des assureurs, ne permettrait pas d'y faire face.

Il est vrai que ces procédures et autres décisions jurisprudentielles relatives au préjudice d'anxiété sont jusqu'à maintenant systématiquement liées à l'amiante. Une substance exclue des polices de responsabilité civile depuis 2002. Mais, comme à chaque fois dans le passé, l'indemnisation des victimes de l'amiante donne le ton à la justice comme à la société française et inspire l'ensemble des dispositifs indemnitaires des victimes de quelque préjudice que ce soit. Cette préfiguration de l'avenir sera-t-elle confortée par le prochain avènement des actions de groupe en droit français et leur élargissement programmé aux dommages corporels ?

Une jurisprudence depuis 2010

C'est en tout cas dans ce contexte que de plus en plus de dossiers s'ouvrent devant les prud'hommes contre des mastodontes de l'économie française. Sanofi et la SNCF ont ainsi fait l'objet cet été de poursuites par des salariés et anciens salariés pour préjudice d'anxiété. Un...