Stress, dépression, harcèlement, souffrance, addiction, burn-out, suicide au travail, les risques psychosociaux (RPS) demeurent à un niveau élevé en France. Selon la dernière étude de l’Assurance maladie ⁽¹⁾, 20 000 accidents du travail pour « troubles psychosociaux » et 600 affections psychiques ont été identifiés comme maladie professionnelle en 2016. Ces chiffres ne cessent d’augmenter. Alors que le nombre global des accidents du travail recule, ceux liés aux troubles psychosociaux ont progressé de 10 % chaque année de 2011 à 2014. Les demandes de reconnaissance de maladies psychiques liées au travail ont plus que quintuplé en cinq ans, passant de 200 demandes en 2012 à 1 500 en 2017. Et il ne s’agit que de la partie émergée de l’iceberg… « Cette photographie statistique traduit une intensification du travail ces dernières décennies, les mutations du monde du travail, notamment la complexité grandissante des tâches, l’individualisation de l’évaluation du travail ou encore les exigences accrues de la clientèle », explique Valérie Langevin, psychologue du travail, experte sur les RPS à l’INRS ⁽²⁾.

Garantir les RPS

Aucun secteur d’activité n’est épargné par ce phénomène d’ampleur qui affecte la production et donc les résultats financiers des entreprises. Les employeurs peuvent mobiliser trois contrats d’assurance pour limiter l’impact financier des litiges liés aux RPS : le contrat responsabilité civile générale (garantie faute inexcusable de l’employeur), le contrat réclamation liée à...