Les deux contrats ont été imaginés avec AIG Europe, la filiale luxembourgeoise d’American International Group, acteur reconnu de ces deux segments de marché. Outre la limite de chiffre d’affaires, le produit « Responsabilité des dirigeants » est accessible aux entreprises françaises non cotées, sans filiale aux États-Unis ou au Canada, et n’exerçant pas leur activité en tant qu’institution financière ni dans les secteurs du sport professionnel, des ENR ou encore des biotechnologies.

Pour la cible visée par le grossiste, la police « Assurance dirigeants d’entreprise » couvre l’ensemble des dirigeants d’une entreprise et ses filiales du fait de fautes professionnelles commises dans leur fonction.

Le contrat garantit également le manquement aux obligations légales, réglementaires ou statutaires ainsi que toute faute de gestion commise par imprudence. Le courtier a voulu doter son contrat d’une définition large des événements garantis comme des personnes couvertes. L’offre intègre aussi les frais de conseil en cas de contrôle fiscal des dirigeants de droit, celle des frais d’assistance en cas de garde à vue ainsi qu’une assistance psychologique et une information juridique.

L’option premium intègre, elle, une protection juridique complète. Le lancement concomitant d’une offre RCMS et d’un contrat cyber n’est pas le fruit du hasard, la RC professionnelle n’étant par exemple pas couverte par le produit cyber.

Concepteur : SPVie assurances

Assureur : AIG

Cible : dirigeants d’entreprise jusqu’à 50 M€ de CA

Distribution : courtiers partenaires

Contact : gestion.iard@spvie.com