Pour répondre à cette question, il faut se pencher sur la définition du terme et sa traduction dans le monde de l’assurance.
Dans le dictionnaire Larousse, voici une des définitions du mot accident : « Événement fortuit qui a des effets plus ou moins dommageables pour les personnes ou pour les choses. » Dans le langage de la vie courante, si l’on tombe d’une échelle en faisant du bricolage, on dira qu’« on a eu un accident ». Si l’assuré a souscrit un contrat « accidents de la vie », il s’attend à une prise en charge. Mais la définition d’accident dans la très grande majorité des contrats sur le marché ne le permettra pas, car elle est souvent très restrictive.
Voici une définition très habituelle figurant dans un contrat d’assurance emprunteur : est un accident « toute atteinte corporelle non intentionnelle de la part de l’assuré provenant exclusivement et directement de l’action soudaine et imprévisible d’une cause extérieure ». Quel écart avec la définition courante ! Et d’autres contrats ajoutent encore un critère : le fait que l’événement soit « brutal » ou qu’il résulte d’un « choc ».
Si bien que des situations vécues comme des « accidents » par les assurés, c’est-à-dire des événements non prévus et non souhaités, ne sont pas reconnus comme tels au sens du contrat, car ils ne sont pas tout à la fois « soudains », « imprévisibles », « non intentionnels » de la part de l’assuré et « résultant directement et exclusivement d’une cause extérieure ».
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On peut discuter de chaque qualificatif de cette définition. Que veut dire, dans une garantie « décès accidentel », le fait de décéder « soudainement » ?...
